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Conditions Générales de Vente

Article

1

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Définitions


Boutique

Le terme "Boutique" peut désigner la boutique en ligne de Rencard (www.rencard.shop) comme la boutique physique.


Client

Le terme "Client" désigne tout utilisateur qui procède à l’achat d’un Produit par l’intermédiaire du Site, de la boutique et/ou qui dispose d’un compte personnel sur le Site.


Commande

Le terme "Commande" désigne le processus consistant pour le Client à sélectionner les Produits qu’il souhaite acheter et se faire livrer. Une Commande est considérée comme finalisée lorsque le Client a sélectionné les Produits qu’il souhaite se faire livrer ainsi que les options de livraison et qu'il a réglé la somme à payer. Une fois finalisée, la Commande est prise en charge par RENCARD qui procédera à l’expédition des Produits commandés selon les modalités des présentes Conditions Générales de Ventes.


Contrat

Le terme "Contrat" désigne les présentes Conditions Générales de Ventes et éventuelles conditions particulières applicables à certaines opérations promotionnelles.  Dès lors, le Client renonce à se prévaloir de tout document contradictoire qui viendrait s’opposer au Contrat, et qui serait par conséquent inopposable à RENCARD.


Données personnelles

Le terme "Données personnelles" désigne l’ensemble des informations à caractère personnel relatives au Client personne physique renseignées par lui lors de la Commande.


Parties

Le terme "Parties" désigne conjointement RENCARD et les Utilisateurs du Site.


Produits

Le terme "Produits" désigne les produits disponibles à la vente sur le Site.


Site

Le terme "Site" désigne la boutique en ligne de Rencard : www.rencard.shop


Utilisateur

Le terme "Utilisateur" désigne toute personne physique ou morale accédant au Site qu’elle soit Cliente ou non.


Vendeur

Le terme "Vendeur" désigne Rencard, représentée par Wagner Cove, Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.), inscrite au registre des commerces et des sociétés de Nanterre.

Article

2

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Abréviations


C.G.V.

Le terme "C.G.V." désigne les présentes Conditions Générales de Vente.


T.T.C.

Le terme "S.A.R.L." désigne l'expression Toutes Taxes Comprises.


T.V.A.

Le terme "S.A.R.L." désigne la Taxe sur la Valeur Ajoutée.


S.A.R.L. Le terme "S.A.R.L." désigne une Société A Responsabilité Limitée.

Article

3

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Objet


Les présentes C.G.V. s’appliquent à tout achat effectué par un Client sur le Site ou en Boutique du Vendeur. Tout Utilisateur s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes CGV, qu’il visite le Site ou procède à une Commande.


Les présentes C.G.V. ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel Client sur les conditions et modalités dans lesquelles le Vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente de produits le Vendeur au client.


Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes de Produits proposés par le Vendeur.


En conséquence, le fait pour le Client de commander un produit proposé à la vente sur le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes C.G.V. dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa Commande.


Rencard se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes C.G.V.; néanmoins, les C.G.V. applicables à la Commande sont celles acceptées par le Client  au moment de la passation de la Commande.


La version des CGV qui prévaut est la dernière version disponible sur le Site.

Article

4

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Prix


Les prix des Produits sont indiqués en euros, ils sont indiqués T.T.C. car ils comprennent la T.V.A. applicable au jour de la Commande.


Tout changement du taux de T.V.A. applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par Rencard au sein de ses Boutiques.


Les prix sont ceux en vigueur au moment de la passation de la Commande par le Client.  La boutique en ligne se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client. 


Les prix ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la Commande par le Client.

Article

5

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Livraison


Les Produits commandés par le Client conformément aux présentes CGV seront livrés à l’adresse indiquée par le Client comme adresse de livraison sur la Commande concernée (« Adresse de livraison »).


Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et des conditions logistiques. La boutique en ligne ne pourra être tenue responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.


Pour l'instant Rencard ne livre que la France métropolitaine, n'hésitez pas à suivre notre instagram pour toutes évolutions sur ce point.  Les modes de livraison listés ci-après ne sont pas proposés pour tous les produits, il peut donc arriver que certains mode de livraison, notamment le retrait en magasin, ne soient pas proposés au Client dans le cadre de sa Commande.


  1. Livraison à domicile
    Collisimo Le colis comportant les Produits commandés et payés est déposé dans la boîte aux lettres à l’Adresse de Livraison renseignée par le Client. Dans le cas où la boite aux lettres serait de taille insuffisante, le Client ou le destinataire de la Commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer le colis au lieu indiqué dans cet avis de passage dans un délai de 10 à 14 jours . Dans le cas où le colis ne serait pas retiré dans le délai indiqué sur l'avis de passage, le colis est retourné à Rencard. Dans ce cas, le Client sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits, sur le même moyen de paiement que pour l’achat, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen de remboursement.
    Chronopost Le colis comportant les produits commandés et payés est livré par la société Chronopost contre la signature électronique d’un accusé de réception par le Client ou le destinataire de la Commande. La veille de la livraison, Chronopost informe le Client par email qu’une livraison lui est destinée.  En cas d’indisponibilité, le Client a la possibilité de reprogrammer sa livraison à une date ultérieure ou de changer le lieu de livraison (lieu sûr, voisin, point de proximité). Le jour de la livraison, l’Acheteur reçoit une notification lui indiquant le créneau horaire de livraison et lui proposant à nouveau de reprogrammer ou changer le lieu de livraison.  Si le colis est mis à disposition dans un point de proximité, le Client ou le destinataire de la commande dispose du délai indiqué par Chronopost pour retirer son colis.  Passé ce délai, le colis sera retourné à Rencard.

  2. Retrait en boutique
    Rencard propose le retrait des commandes dans sa boutique. Le Client ou le destinataire de la Commande sera informée de la mise à disposition de sa commande par email et sera inviter à venir la chercher aux horaires d'ouvertures de la boutique indiqués sur le Site de Rencard ou dans l'email d'indication de mise à disposition.

Article

7

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Paiement


Le règlement d'une Commande s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé mis à disposition par la boutique en ligne.


Le Client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.


Le Client doit être une personne morale dûment représentée ou une personne physique majeure disposant de la capacité juridique pour passer une Commande sur le Site.


A défaut, il doit disposer de l’autorisation de son représentant légal pour passer une Commande, ce qu’il reconnaît et accepte expressément.

Article

8

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Droit de rétractation


Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour de réception du colis comportant les produits commandés, pour exercer son droit de rétractation légal sans avoir à motiver sa décision.


Dans le cas d’une carte cadeau achetée sur le Site, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la confirmation de sa Commande pour exercer son droit de rétractation, sous réserve néanmoins que la carte cadeau n’ait pas été utilisée en tout ou partie avant l’expiration de ce délai. 

En effet, dans ce cas aucun droit de rétractation ou remboursement sous quelque forme que ce soit n’est prévu.


Conformément à l'article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les Commandes portant sur :

la fourniture de biens qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.  


Le Client ou, le cas échéant, le destinataire de la Commande, doit informer Rencard de sa volonté de se rétracter de l'une des manières suivantes :

  • contacter le Service Clients de Rencard dans les 14 (quatorze) jours qui suivent la réception de la Commande.

  • retourner les produits concernés à la Boutique de Rencard, selon les horaires d'ouverture de celle-ci.


Dans l’hypothèse où le Client notifie à Rencard sa volonté de se rétracter avant même d’avoir reçu son colis,  le Client est informé qu’il n’est pas techniquement possible pour Rencard de bloquer l’expédition des produits une fois que son colis a été remis au transporteur.


La Commande sera alors expédiée au Client et le Client s’engage, conformément à l’article L.221-23 du Code de la Consommation, à renvoyer les produits concernés dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de cette information faite à Rencard.


Les Produits devront être retournés à Rencard dans leur emballage d'origine, en parfait état (tout produit abîmé, incomplet, endommagé ou dont l’emballage est détérioré ne sera pas repris) et accompagnés d'une copie de la facture ou tout autre élément permettant d'identifier la Commande dont il s'agit, et son titulaire.


Les produits utilisés ne pourront être ni repris ni échangés.


Les frais de retour sont à la charge du Client.

Rencard n'accepte pas les colis ou les courriers adressés en port dû. 


Si le Client ou le destinataire de la Commande ne démontre pas qu'il a effectivement assuré le dépôt du Produit auprès d'un transporteur ou auprès de la Boutique'un magasin, tout risque lié au retour d'un produit est à la charge de l'Acheteur ou du destinataire de la Commande.

Article

9

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Garantie légale de conformité


Article L.211-4 du Code de la Consommation : 

« Le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »


Article L.211-5 du Code de la Consommation : 

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.


Le Vendeur est tenu de livrer un Produit conforme c’est-à-dire propre à l’usage attendu d’un bien semblable et correspondant à la description donnée sur le Site . 


Cette conformité suppose également que le Produit présente les qualités qu’un Client peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le Vendeur, y compris dans les publicités et sur les étiquetages.


Dans ce cadre, le Vendeur est susceptible de répondre des défauts de conformité existants lors de la délivrance et des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge ou a été réalisée sous sa responsabilité.


L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit. (Article L.211-12 du Code de la Consommation)


En cas de défaut de conformité, le Client pourra demander le remplacement ou la réparation du Produit, à son choix.  

Toutefois, si le coût du choix du Client est manifestement disproportionné au regard de l’autre option envisageable, compte tenu de la valeur du Produit ou de l’importance du défaut, le Vendeur pourra procéder à un remboursement, sans suivre l’option choisie par le Client.


Dans l’hypothèse ou un remplacement ou une réparation serait impossible, le Vendeur s’engage à restituer le prix du Produit sous 30 jours à réception du Produit retourné et en échange du renvoi du Produit par le Client.


Il est précisé que la présente garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale consentie, le cas échéant, sur les Produits.

Article

15

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Service Client

Article

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Protection des données personnelles


La boutique en ligne s'engage à respecter la vie privée du Client et à protéger ses données personnelles. 


Les informations collectées lors de la commande ne seront utilisées que dans le cadre du traitement de celle-ci et ne seront pas transmises à des tiers sans consentement préalable du Client.

Article

17

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Produits


La boutique en ligne propose la vente de cosmétiques solides, accessoires pour la toilette et savons à froid. 


Les produits sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles et un descriptif détaillé pour permettre au Client de faire son choix en connaissance de cause.


Le Client déclare avoir obtenu de RENCARD, préalablement à sa Commande, l’ensemble des informations sur les Produits et les modalités de livraison. 


Il déclare être seul responsable du choix des Produits ainsi que de leur adéquation à ses besoins.

Article

18

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Propriété intellectuelle


La société Wagner Cove est propriétaire de la marque Rencard et de ses logos.


Le Visiteur reconnaît les droits exclusifs de Wagner Cove sur la marque Rencard et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Wagner Cove.


Wagner Cove se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.


Toutes les autres marques ou logos apparaissant sur le Site sont la propriété soit de Wagner Cove, soit d’une société du groupe auquel Wagner Cove appartient soit de ses prestataires, partenaires ou fournisseurs.


Toute utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces marques et/ou logos et/ou tout autre Contenu est soumise à l’autorisation expresse et préalable de Wagner Cove ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné.

Article

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Limitation de responsabilité


Rencard décline toute responsabilité quant aux dommages de quelque nature qu’ils soient, résultant notamment du fait de l’utilisation du Site ou de la Commande de Produits, notamment une atteinte à la réputation et à l’image du Client, ou une perte de données qui pourrait survenir du fait de l’utilisation du Site.


Dans l’hypothèse où la responsabilité de Rencard devait être établie et retenue en raison d’un préjudice subi par le Client et exclusivement à Rencard, celle-ci est limitée au montant de la Commande payée par le Client à Rencard.


Le Client reconnaît que son utilisation du Site se fait à ses risques et périls. Le Site lui est fourni « en l’état » et est accessible sans aucune garantie de disponibilité et de régularité.


Rencard fera ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Rencard et sous réserve des périodes de maintenance, des pannes éventuelles, des aléas techniques liés à la nature du réseau ou des actes de malveillance ou toute atteinte portée au matériel ou aux logiciels de Rencard.


Rencard ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en raison d’une interruption de tout ou partie du Site quelle que soit la cause, la durée ou la fréquence de cette interruption.


Le Site dispose de la technologie nécessaire à ce jour pour son accès et son utilisation, la présence d'éventuels virus ou autres éléments nocifs, introduit par tout moyen ou par tout tiers, qui puisse produire des altérations dans les systèmes informatiques de le Client ne peut être exclue.


Rencard n'offre aucune garantie ni explicite ni implicite quant au fonctionnement du Site, notamment tout problème technique qui pourrait survenir.


Rencard se réserve le droit de modifier, à sa discrétion et de façon unilatérale, à n'importe quel moment et sans avis préalable, la configuration du Site, les services ou contenus offerts, comme le droit à les éliminer, limiter, suspendre ou interdire l'accès, de façon provisoire ou définitive.


La responsabilité de Rencard au titre des obligations des présentes CGV ne saurait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable au fait d’un tiers même s’il est prévisible, à la faute du Client, ou à la survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises et l’article 1218 du Code civil, ou à tout autre évènement qui n’a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif de Rencard.


Il est convenu que dans l’hypothèse où la responsabilité de Rencard est mise en cause, quel que soit le fondement et/ou la nature de l’action, seuls les dommages directs et prévisibles sont susceptibles de donner lieu à réparation. 


Ainsi, tous dommages indirects, consécutifs et/ou accessoires, tels que par exemple un trouble commercial, une perte de clientèle, etc., n’ouvriront pas droit à réparation au profit du Client.


En tout état de cause la responsabilité de Rencard, en cas de préjudice causé au Client, pour quelle que raison que ce soit, sera expressément limitée et ne pourra en aucun cas excéder le montant total hors taxes de la Commande du Client réalisée dans le cadre des présentes.


Le Client s’engage à faire usage des Produits dans le strict respect des notices d’utilisation fournies par Rencard. Dès lors, Rencard ne saurait être tenue responsable en cas d’utilisation non conforme des Produits par le Client ou un tiers.

Article

20

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Carte cadeau

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